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Conseil de communauté du Jeudi 07 Octobre 2010

5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_031
Tramway - Fourniture et installation du Système d'Aide à l'Exploitation et à l'Information des Voyageurs (SAEIV) - Réseau Radio - Marché négocié sans mise en concurrence - Attribution
GD2010-10-07_032
Tramway - Marchés de travaux - Réalisation de locaux techniques
GD2010-10-07_033
Tramway - Marchés de travaux - Fourniture de végétaux, plantations et engazonnements hors plate-forme tramway
GD2010-10-07_034
Tramway - Billetique - Procédure négociée - Attribution du Marché
GD2010-10-07_035
Tramway - Contrat de partenariat sur les équipements de fourniture d'énergie du tramway - Avenant n°1 relatif à la participation de la Direction des Fonds d'Epargne au financement
GD2010-10-07_036
Tramway - Occupation d'immeubles de l'Etat, attribués à titre de dotation à l'Université de Bourgogne, pour la création des deux premières lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise - Autorisation de signer une convention du superposition d'affe
GD2010-10-07_037
Tramway - Dijon - 72 avenue du Drapeau - Acquisition de droits de jouissance d'emplacements de parking
GD2010-10-07_038
Tramway - Chenôve - Allée du Mail - Acquisition de terrains
GD2010-10-07_039
Tramway - Chenôve - -1-3 rue Léon Gambetta - Acquisition d'une parcelle de terrain
GD2010-10-07_040
Tramway - Chenôve - 2 rue Nicolas Cugnot - Accompagnement au relogement d'un locataire
GD2010-10-07_041
Tramway - Compétence "voirie" - Retrait de la délibération du 25 mars 2010 modifiant la définition de l'intérêt communautaire
GD2010-10-07_042
Tramway - Voies Départementales à Quetigny - Convention tripartite de transfert entre le Grand Dijon, la Ville de Quetigny et le Conseil Général du Côte d'Or
GD2010-10-07_043
Voirie d'intérêt communautaire - Convention constitutive de groupement de commandes entre le Grand Dijon et la Ville de Dijon - Entretien et aménagement des voies
GD2010-10-07_044
Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution de fonds de concours à la commune de Hauteville-lès-Dijon
GD2010-10-07_045
Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution de fonds de concours à la commune de Dijon

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