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Conseil de communauté du Jeudi 15 Mai 2008
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2008-05-15_01
Lancement du projet TCSP (Transport en Commun en Site Propre) - Lancement de la concertation préalable (L300-2) portant sur la réalisation d'un TCSP : objectifs et modalités de la concertation.
GD2008-05-15_02
Versement transport - Modification du taux
GD2008-05-15_03
Intermodalité - Création d'une tarification régionale combinée TER Franche-Comté-Divia
GD2008-05-15_04
Intermodalité - Convention relative à l'exploitation et à la gestion du Pôle d'Echanges Multimodal - Avenant n° 1
GD2008-05-15_05
Commune de Chevigny-Saint-Sauveur - Travaux voie bus - Création d'un groupement de commandes
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5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (5)
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