Tramway - Contrat de partenariat public privé pour la construction, la fourniture et la maintenance des équipements électriques et fourniture d'énergie électrique dans le cadre de la création de deux lignes de tramway - Attribution du contrat

Tramway - Marché de travaux d'ouvrage d'art sur le Suzon, boulevard de la Trémouille - Lancement d'un marché

Tramway - Marché de prestation de fabrication des supports de signalisation, de signalétique et d'information liées au projet de création de deux lignes de tramway - Lancement d'un marché

Tramway - Marchés de travaux d'infrastructures et d'aménagements des deux premières lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise - Attribution des marchés

Tramway - Marché de déplacement des réseaux Lot 1: déplacement des réseaux d'assainissement des eaux usées et pluviales - Avenue de l'Université à Quetigny - Approbation de l'avenant

Tramway - Marché de déplacement des réseaux Lot 7 : déplacement des réseaux de fibres optiques, d'éclairage public et de télécommunications - Approbation de l'avenant

Tramway - Marché de déplacement des réseaux Lot 8 : mise en oeuvre de canalisations pré isolées destinées à valoriser l'énergie produite par l'UIOM - Approbation de l'avenant

Tramway - Dissimulation et enfouissement des réseaux aériens numéricable - Convention relative à l'indemnisation des travaux

Tramway - Convention d'occupation d'un immeuble non bâti dépendant du domaine public ferroviaire non constitutive de droits réels avec la SNCF

Tramway - Centre de maintenance et d'exploitation des tramways et bus de l'agglomération dijonnaise - Acquisition de deux parcelles de terrain

Tramway - Dijon - Indemnisation pour dépréciation de la valeur de lots privatifs liée à l'acquisition parties communes à usage d'emplacement de parking dépendant des copropriétés Martine, Le Provence, Le Châteaubriand

Tramway - Dijon - Boulevard Henri Camp - Acquisition de parcelles de terrain

Tramway - Dijon - Propriété 23 avenue de Langres - Indemnité de dépréciation du bâti

Tarification combinée - TER - DIVIA - Convention avec le Conseil Régional de Bourgogne

Tarification combinée - TER - DIVIA - Convention avec le Conseil Régional de Franche Comté

Demande du ministère de l'écologie - Eco redevance poids lourds - Avis de la collectivité

Réseau DIVIA - Convention constitutive de groupement de commandes concernant des travaux d'aménagements pour les bus - Constitution d'un groupement de commandes avec la ville de Fontaine lès Dijon

Réseau DIVIA - Convention constitutive de groupement de commandes concernant des travaux d'aménagements pour les bus - Constitution d'un groupement de commandes avec la ville de Talant

Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve

Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chevigny Saint Sauveur

Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Longvic

Accord cadre relatif à l'acquisition, la livraison de bus urbains standard et articulés d'occasion et à leur adaptation au réseau Divia - Attribution d'un marché

Acquisition complémentaire de matériel roulant de transports urbains - Lancement d'un marché

Fédération Nationale des Usagers des Transports de  Bourgogne (FNAUT) - Attribution de subvention

Délégation de service des transports urbains - Approbation de l'avenant n°1

Rapport d'activités 2009 du service Transports urbains

Rapport d'activités 2009 du service Fourrière Automobile