TCSP - Choix du mode et du tracé, Plan de financement et Autorisation au Président de solliciter toutes subventions

TCSP - Marché de mission d'assistance pour les acquisitions foncières

TCSP - Marché d'assistance et de conduite d'opération pour la réalisation du dépôt

TCSP - Marché de Coordination de Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) des travailleurs

TCSP - Convention de cession partielle des droits d'utilisation, de reproduction et de modification du design du matériel roulant, et désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant du Grand Dijon pour la Commission d'Appel d'O