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Conseil de communauté du jeudi 24 mars 2016
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-03-24_039
Construction d'un parking de stationnement aérien « Monge » - Convention de mandat à passer entre la Communauté Urbaine du Grand Dijon et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Demande de subventions
GD2016-03-24_039A
ANNEXES - Construction d'un parking de stationnement aérien « Monge » - Convention de mandat à passer entre la Communauté Urbaine du Grand Dijon et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Demande de subventions
GD2016-03-24_040
Parking silo monge - Constitution du jury
GD2016-03-24_041
Cité internationale de la gastronomie et du vin - Convention de transfert des voies et espaces communs - Approbation
GD2016-03-24_041A
ANNEXES - Cité internationale de la gastronomie et du vin - Convention de transfert des voies et espaces communs - Approbation
GD2016-03-24_042
Communauté urbaine - Transfert de la compétence création, aménagement et entretien de la voirie - Mise à disposition des biens et équipements affectés à la compétence - Procès-verbaux de mise à disposition à signer entre la Communauté urbaine du Grand Dijon et plusieurs communes membres
GD2016-03-24_042A
ANNEXES - Communauté urbaine - Transfert de la compétence création, aménagement et entretien de la voirie - Mise à disposition des biens et équipements affectés à la compétence - Procès-verbaux de mise à disposition à signer entre la Communauté urbaine du Grand Dijon et plusieurs communes membres
GD2016-03-24_043
Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet
GD2016-03-24_043A
ANNEXES - Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet
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5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (9)
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