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Conseil de communauté du jeudi 30 juin 2016
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_046
Débat sur les orientations réglementaires du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
GD2016-06-30_046A
ANNEXES - Débat sur les orientations réglementaires du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
GD2016-06-30_047
Rapport annuel d'activité 2015 du délégataire des transports urbains de l'agglomération dijonnaise
GD2016-06-30_047A
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2015 du délégataire des transports urbains de l'agglomération dijonnaise
GD2016-06-30_048
Rapport annuel d'activité 2015 du délégataire de la fourrière automobile
GD2016-06-30_048A
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2015 du délégataire de la fourrière automobile
GD2016-06-30_049
Rapport annuel d'activité 2015 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais
GD2016-06-30_049A
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2015 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais
GD2016-06-30_050
Rapport annuel d'activité 2015 du contrat de partenariat "Tramway Energie Dijon"
GD2016-06-30_050A
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2015 du contrat de partenariat "Tramway Energie Dijon"
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5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (10)
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