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Conseil Métropolitain du jeudi 23 novembre 2023 17h30
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_23_030
Transfert du réseau routier national dans la voirie métropolitaine - Mise à disposition transitoire des services de l'Etat - Convention entre Dijon métropole et l'Etat
DELIB_DM2023_11_23_030_A
ANNEXES - Projet convention gestion transitoire RRN transfert DIRCE
DELIB_DM2023_11_23_031
Transfert des routes nationales dans la voirie métropolitaine - Modalités temporaires de gestion des actuelles RN 274 et A 38 - Convention entre Dijon métropole et le CD 21
DELIB_DM2023_11_23_031_A
ANNEXES - Projet convention transfert gestion A 38 et RN 274
DELIB_DM2023_11_23_032
Transfert du réseau routier national dans la voirie métropolitaine - Dénomination de voie
DELIB_DM2023_11_23_033
Transfert du réseau routier national dans la voirie métropolitaine - Supervision du tunnel de la Lino par le PC OSIRIS - Convention entre Dijon métropole, le CD73 et l’Etat
DELIB_DM2023_11_23_033_A
ANNEXES - PC Osiris DIRCE CD73
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5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (7)
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