Etude de faisabilité pour l'extension du réseau de TCSP (Transport en Commun en Site Propre) de la Métropole- Autorisation de lancer une consultation pour sélectionner un bureau d'études et solliciter toutes subventions

Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien- maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courant fort et courants faibles ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise, et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway - Avenant n°7

ANNEXES - ANNEXE PPP ENERGIE AVT 7

ANNEXES - ANNEXE 1 PROGRAMME REFERENCE

ANNEXES - ANNEXE 3 - PLANNING

ANNEXES - ANNEXE 2 CONDITIONS CONTRACTUELLES

ANNEXES - ANNEXE 4 - DETAIL PRIX FORFAITAIRES

Gestion et exploitation du mobilier urbain – Approbation du choix du concessionnaire

Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet

ANNEXES - Annexe 1 RAPPORT PREFET 2022