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Conseil Métropolitain du jeudi 22 juin 2023 17h30

7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_06_22_035
Vente de fleurs pour la Toussaint et création d'une redevance d'occupation du domaine public
DELIB_DM2023_06_22_036
Rapport d'activité 2022 du crématorium
DELIB_DM2023_06_22_036_A
ANNEXES - Rapport d'activité 2022
DELIB_DM2023_06_22_037
Convention de fourniture en gros d’eau au Syndicat Intercommunal des eaux et de l’assainissement de la vallée du Suzon pour intégration de la commune de Messigny-et-Vantoux
DELIB_DM2023_06_22_037_A
ANNEXES - Conv VEG Vallee Suzon Messigny
DELIB_DM2023_06_22_038
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement – Exercice 2022
DELIB_DM2023_06_22_038_A
ANNEXES - RA_SEA_2022 complet v2
DELIB_DM2023_06_22_039
Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
DELIB_DM2023_06_22_039_A
ANNEXES - G38139_20230612_RA22-Complet
DELIB_DM2023_06_22_040
Décision de non-classement des réseaux de chaleur de la Métropole et absence de périmètre de développement prioritaire

Thème

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