Eco TLC - Refashion - Convention entre Eco TLC-Refashion et Dijon métropole

ANNEXES - PROJET CONVENTION

Lancement du Plan Climat Air Energie Territorial de Dijon métropole et Déclaration d’Intention

ANNEXES - DECLARATION D INTENTION PCAET

SUEZ RV - Exploitation Centre de Tri - Mise en œuvre des opérations de fin de marché

ANNEXES - GER a fin dec 2022 et stock

Convention de délégation de Maîtrise d’ouvrage à ENEDIS pour le complément d’élagage des arbres situé à proximité des ouvrages de la concession

ANNEXES - DEVIS 2023 0146 Enedis DM

ANNEXES - CONVENTION ENEDIS ELAGAGE

Convention de vente d'eau brute entre la S.A.R.L du Bassin et Dijon Métropole

ANNEXES - 2023_Convention_Bassin

Contrat de concession est dijonnais Eau - Modification de la formule d’indexation K’ des tarifs de l’eau potable du contrat de DSP de l’Est dijonnais eau potable - Avenant n°12

ANNEXES - Avenant 12 Contrat eau Est Dijonnais

Avenant n°1 à la convention de traitement des effluents de la commune de Bressey sur Tille sur la station d’épuration du SINOTIV’EAU de Remilly-sur-Tille

ANNEXES - D2023 12 Avenant conv EU Bressey

ANNEXES - Conv dvment Sinotiveau Bressey Avt

Avenant n°1 aux conventions de vente en gros d’eau et de traitement des effluents pour les collectivités extérieures à la Métropole

ANNEXES - Conv VEG Ouche et Montagne avt 1

ANNEXES - Conv VEG Clenay Avt 1

ANNEXES - Con Dev CCOM Avt 1

ANNEXES - Conv VEG Vallee du Suzon Avt 1.

ANNEXES - Conv VEG Messigny et Vantoux avt1.

ANNEXES - Conv Dev Vallee du Suzon Avt 1.

ANNEXES - Conv VEG SINOTIVEAU Avt 1

ANNEXES - Conv VEG CAP val de Saone Avt 1

Demande de subventions du fonds FEDER – Étude du système pluvial de Dijon métropole - Assistance à Maîtrise d’ouvrage sur la Gestion Intégrée des Eaux Pluviales

Contrats de concession Eau et Assainissement – Investissements prévisionnels 2023

ANNEXES - Investissements 2023