Collecte et traitement des déchets - tarifs à partir du 1er avril 2022

ANNEXES - tarifs 2022

Contrats de concession – Investissements prévisionnels 2022

ANNEXES - Détail investissements 2022

Avenant 1 - Contrat de concession de service public relative à l'exploitation de services publics d'assainissement et d’eau potable sur une partie du territoire de Dijon métropole par une SEMOP

ANNEXES - Convention REGION avt 1

ANNEXES - Avt 1 ODIVEA VDEF

ANNEXES - Contrat SEMOP version consolidee avt 1

Renouvellement de la convention de fourniture d’eau potable en gros pour la commune de Fenay par la Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin Nuits-Saint-Georges

ANNEXES - Convention_VEG_FENAY_V12-2021-2

Convention régissant l'installation et l'exploitation d’un pluviomètre dans l'emprise de la source de Sainte-Foy

ANNEXES - Convention ONF