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Conseil Métropolitain du jeudi 30 septembre 2021 18h30

7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_09_30_029
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2020
DELIB_DM2021_09_30_029_A
ANNEXES - RPQS 2020
DELIB_DM2021_09_30_030
Convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Fontaine d’Ouche et de Chenôve – Avenant n° 5
DELIB_DM2021_09_30_030_A
ANNEXES - AVENANT 5 SODIEN

Thème

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