Pôle Sportif Europa - Intérêt communautaire

Réalisation d'un "Pôle Sportif Europa" Chenôve - Demande de Déclaration d'Utilité Publique (DUP)

DFCO - Complément de subvention pour mise en place de nouvelles missions d'intérêt général

JDA - Demande d'acompte au titre de la saison 2008-2009

ZENITH - Rapport d'activité du délégataire - 2007

Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la société anonyme JDA Dijon Bourgogne - Communication au Conseil communautaire