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Conseil municipal du 14 décembre 2009
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-12-14_051
Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2008
VD2009-12-14_052
Syndicat mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif 2008
VD2009-12-14_053
Syndical intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du plateau de Chenôve - Rapport d'activités et compte administratif 2008
VD2009-12-14_054
Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du plateau de Chenôve - Modification des statuts
VD2009-12-14_055
Syndicat intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2008
VD2009-12-14_056
Dégradations commises lors d'une manifestation place de la Libération - Indemnisation de la Ville par l'Etat -Transaction
VD2009-12-14_057
Licence d'entrepreneur de spectacles vivants - Désignation de la personne physique titulaire de la licence pour le compte de la Ville
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