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Conseil municipal du 20 décembre 2010

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2010-12-20_037
Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipal
VD2010-12-20_038
Syndicat mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipal
VD2010-12-20_039
Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du PLAteau du Sud dijonnais - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipal
VD2010-12-20_040
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipa
VD2010-12-20_041
Service public des salons, foires et congrès - Délégation de service public - Rapport de la commission - Choix du candidat - Contrat à conclure entre la Ville et l'association Dijon- Congrexpo
VD2010-12-20_042
Cimetière des Péjoces - Tarifs des concessions funéraires pour l'année 2011 - Modification du règlement municipal
VD2010-12-20_043
Recensement - Enquête sur la famille et les logements - Rémunération des agents recenseurs
VD2010-12-20_044
Achat de fournitures administratives - Marché passé entre la Ville et la société Lyréco - Prorogation : avenant n°1
VD2010-12-20_045
Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution - Marchés publics, avenants et accords - cadres : modification
VD2010-12-20_046
Dématérialisation - Télétransmission des actes administratifs au contrôle de légalité et à la trésorerie - Accord de principe - Signature des conventions

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