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Conseil municipal du 30 mars 2009

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-03-30_051
Conseil de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise - Désignation d'un représentant supplémentaire de la Ville
VD2009-03-30_052
Conseil Départemental d'Accès au Droit - Groupement d'Intérêt Public : adhésion de la Ville - Convention constitutive et annexe financière : approbation
VD2009-03-30_053
Législation funéraire - Loi du 19 décembre 2008 - Simplification et sécurisation des démarches des familles - Opérations de surveillance consécutives à un décès - Taux des vacations
VD2009-03-30_054
Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution - Marchés publics, avenants et accords - cadres : modification - Gestion de la dette : renouvellement
VD2009-03-30_055
Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde de la Ville - Communication

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