Règlement intérieur du Conseil Municipal

Composition des commissions - Modification

Désignation de représentants de la Ville dans divers organismes - Ecole du Petit-Cîteaux - Collèges Gaston Bachelard et Marcelle Pardé

Fourniture de services de télécommunication - Groupement de commandes constitué de la Ville, du Centre Communal d'Action Sociale et des régies personnalisées du Grand théâtre et de la Vapeur - Renouvellement des marchés - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature des marchés

Dégâts dus au gibier occasionnés aux riverains du parc de la combe à la serpent - Indemnisation par la Fédération Départementale des Chasseurs de la Côte d'Or - Remboursement par la Ville - Transaction