Retourner à la recherche d'assemblée

Conseil d'administration du 15 novembre 2016

CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-48
Centre social Balzac - avenant n° 1 à la convention avec la MJC Montchapet-Maladière
CCAS2016-48A
Avenant n° 1 à la convention du 26 juillet 2016 avec la MJC Montchapet-Maladière
CCAS2016-50
Dispositif "bien vivre dans son logement - maîtriser sa consommation d'eau et d'énergie" - convention 2016-2020
CCAS2016-50A
Convention pour le dispositif "bien vivre dans son logement" 2016-2020
CCAS2016-51
ADOMA - hébergement de 11 réfugiés syriens à la résidence sociale Abrioux
CCAS2016-52
Résidence Abrioux - renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux
CCAS2016-52A
Convention de mise à disposition de locaux à la résidence Abrioux à Mme Mezgueldi
CCAS2016-53
Crésus Bourgogne - renouvellement de la convention de partenariat
CCAS2016-53A
Convention de partenariat avec Crésus Bourgogne relative au traitement de dossiers de surendettement
CCAS2016-54
Association France Alzheimer Côte d'Or - convention de mise à disposition de locaux
CCAS2016-54A
Convention avec France Alzheimer Côte d'Or pour la mise à disposition de locaux à l'Escale d'Alembert
CCAS2016-57A
Convention Conseil départemental relative au RSA

Toute la Métropole dans votre Poche !

Télécharger l'application OnDijon