Centre social Balzac - Convention d'occupation des locaux périscolaires et scolaires de l'école Maladière

Convention d'occupation des locaux périscolaires et scolaires de l'école Maladière

Résidences sociales - mise à disposition de 20 chambres de COALLIA

Avenant n° 3 à la convention du 1er mai 2011 pour la mise à disposition de 20 chambres pour les demandeurs d'asile

Résidence Viardot - plan urgence hivernale : mise à disposition de deux lits pour l'ADEFO

Convention entre le CCAS, la DDCS et ADEFO relative au plan urgence hivernale

Résidence Abrioux - mise à disposition de locaux pour Mme MEZGUELDI, artiste peintre

Convention de mise à disposition de locaux à la résidence Abrioux pour Mme MEZGUELDI

Association des conciliateurs de justice - convention de mise à disposition de locaux 2013

Convention de mise à disposition de locaux à la Maison des seniors pour l'association des Conciliateurs de justice de la Cour d'Appel de Dijon