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Conseil Municipal du lundi 21 mars 2022 16h00
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2022_03_21_007
Centre d’interprétation de l’architecture et du patrimoine : " le 1204" - Création d’un espace d’accueil touristique – Mise à disposition au profit de l’Office de Tourisme de Dijon Métropole
DELIB_VD2022_03_21_007_A
ANNEXES - convention_CIAP-OTDM
DELIB_VD2022_03_21_008
Règlement Intérieur du Pôle Culturel de la Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin et du Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine ( CIAP)
DELIB_VD2022_03_21_008_A
ANNEXES - REGLEMENT INTERIEUR CIAP POLE CULTUREL
DELIB_VD2022_03_21_009
Tarifs de participation des établissements aux événements et d’occupation du domaine public en lien avec l’attractivité et la promotion du territoire
DELIB_VD2022_03_21_010
Exonération des droits de voirie Etablissement « Les Délices Bleus » pour l’année 2022.
DELIB_VD2022_03_21_011
- Fête foraine de la foire gastronomique - halles et marchés - fixation des droits de place et Tarifs des extensions de terrasses - Année 2022
DELIB_VD2022_03_21_037
Direction des Musées - Acquisitions d'oeuvres - Demandes de subventions
DELIB_VD2022_03_21_038
Direction des Musées – Régularisation du statut de neuf objets – Transfert de propriété à titre gratuit d'objets archéologiques
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ANNEXES - Annexe 1
DELIB_VD2022_03_21_039
Festival international « Les écrans de l’aventure » - Edition 2022 - Convention à conclure entre la Guilde Européenne du Raid, la SA Darcy Palace et la Ville
DELIB_VD2022_03_21_039_A
ANNEXES - Annexe 1
DELIB_VD2022_03_21_040
Conservatoire à Rayonnement régional – Demande d'agrément pour la création de Classes préparant aux enseignements supérieurs (CPES) en musique, danse et théâtre
Thème
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CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (13)
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