Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l’Arsenal – Cession du lot « Canal 4 » – Avis sur le cahier des charges de cession de terrain

ANNEXES - CCCT Partie 2 Canal 4 Pitch Immo

ZAC « Marc Seguin » - Ilot « Bénigne Joly » – Réalisation d'une opération d'habitat – Cession de terrains à Grand Dijon Habitat

ANNEXES - Annexe évaluation

ANNEXES - plan

SPLAAD - Territoire Grand Sud - Lot 4 correspondant à la reconversion de l’ancien site « AMORA » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 - Approbation

ANNEXES - AMORA CRAC au 31 12 2022 VF

SPLAAD - Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l’Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 - Avenant n°10 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Sud » - Approbation

ANNEXES - AVENANT 10 GRAND SUD

ANNEXES - CRAC ARSENAL

SPLAAD - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d’Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 - Approbation

ANNEXES - CRAC Centre Commercial Fontaine d'Ouche

SPLAAD - Lot 4 « Site des Poussots » de la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Est » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 - Approbation

ANNEXES - Poussots CRAC 2022 VF

SPLAAD - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d'Aménagement Concerté « Quai des Carrières Blanches » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 - Approbation

ANNEXES - QCB CRAC 31.12.2022 - VF

SPLAAD - Zone d'Aménagement Concerté « Ecocité Jardin des Maraîchers » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 - Approbation

ANNEXES - CRAC Ecocité Jardin des Maraîchers

Secteur « Jardin des Maraîchers » – Phase 2 – Acquisition d’emprises sur la SPLAAD et l’EPFL

ANNEXES - plan

SPLAAD - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2022

Marché de l'Agro - 5 rue de Skopje - Cession d'un tènement foncier à Dijon métropole

ANNEXES - Skopje- JCO 1967 - AK 342_CM

21-23 rue du Gaz - Acquisition sur l'EPFL

ANNEXES - GAZ_21-23 rue du Gaz-cessions_cad NB

Allée des Erables Planes - Copropriété "Les Chenerives" - Régularisation foncière

ANNEXES - Erables Planes_Chenerives_cad

Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2022

ANNEXES - VD - ANNEXE BILAN ACQUISITIONS CESSIONS

Convention de servitude de passage 13 rue du Bailly à Dijon

ANNEXES - Conv FREE de passage Dijon

Indemnisation de fournisseur dans le cadre d’exécution de marché public à bon de commande d’aménagement et d’entretien de voirie

ANNEXES - cONVENTION ROGER MARTIN

Contrat de ville - complément à la programmation 2023

ANNEXES - CPOM AFEV Avenant n3 2023

ANNEXES - Contrat de ville subventions 2023

Subvention de fonctionnement - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et l'association CREATIV'

ANNEXES - Convention CREATIV-VD 2023

Participation financière de la Ville de Dijon au dispositif de prévention spécialisée mis en œuvre par l'association Médiation Prévention Dijon Métropole

ANNEXES - CONVENTION PREVENTION SPECIALISEE 2023