Présentation du rapport d’observations définitives portant sur l’enquête relative à la gestion de l’eau de Dijon métropole, de la Chambre régionale des Comptes de Bourgogne-Franche-Comté

ANNEXES - Rapport CRC

Propriété 17 rue de l'Ile - Promesse de bail emphytéotique au profit de la "Bécane à Jules"

ANNEXES - RAPPORT EVALUATION DOMAINES

ANNEXES - Promesse de bail

ANNEXES - CADASTRE

Fontaine d’Ouche - Centre commercial - Modification du cahier des charges des ensembles immobiliers Bachelard et Kir - Acquisition d’un volume sur la SCI Immo Eiffel

Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Acquisition d'emprises foncières sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

ANNEXES - CADASTRE

Dénomination de voies - quartier Valmy et Centre-Ville

ANNEXES - Plan

Contrat de ville - Programmation 2023

ANNEXES - CONTRAT DE VILLE de Dijon Subv 2023

ANNEXES - Convention ACODEGE VD DM 2023

ANNEXES - Conv. COURSIVE BOUTARIC CV Ville 2023

ANNEXES - Conv. CREATIV Plateforme DM CV 2023

ANNEXES - Conv. financement AIME RAUDE

ANNEXES - Conv. financement Art danse 2023

ANNEXES - Conv. financement Cirqonflex CV 2023

ANNEXES - Conv. financement ZUTIQUE

ANNEXES - Convention MILO 2023

ANNEXES - Convention ODB Contrat de Ville 2023

Bataillon de la prévention sur les Quartiers de Reconquête Républicaine de la Métropole de Dijon (Le Mail à Chenôve, Les Grésilles à Dijon) - Avenant à la convention

ANNEXES - Convention bataillon prévention 2022

ANNEXES - Avenant convention bataillon prévention 2023

Convention relative à la coordination des Projets de Réussite Éducative entre Dijon Métropole, l’État et les cinq communes Politique de la Ville – Année 2023

ANNEXES - Convention coordination des PRE métropolitains