Écoles privées sous contrat d'association - Classes élémentaires - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement - Convention du 26 juillet 2007 - Avenant n°2

ANNEXES - Écoles privées sous contrat d'association - Classes élémentaires - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement - Convention du 26 juillet 2007 - Avenant n°2

Mise en oeuvre des actions du Projet Éducatif Global - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et l'association Les CEMEA ( Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Éducation Active )

ANNEXES - Mise en oeuvre des actions du Projet Éducatif Global - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et l'association Les CEMEA ( Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Éducation Active )

Treizièmes « journées des droits de l'enfant »-Organisation de la journée d'échange et de réflexion - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Avenant n°4

ANNEXES - Treizièmes « journées des droits de l'enfant »-Organisation de la journée d'échange et de réflexion - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Avenant n°4

Petite enfance - Refonte du règlement de fonctionnement des structures de la petite enfance

ANNEXES - Petite enfance - Refonte du règlement de fonctionnement des structures de la petite enfance

Contrat enfance jeunesse - Signature d'un contrat n°3 avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période 2014-2017 - Décision de principe