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Conseil municipal du 25 septembre 2006
EDUCATION
VD2006-09-25_1569
Programme Edusens - Participation de la Ville - Convention à passer entre la Ville, l'Inspection Académique de Côte d'Or, le Centre National de la Recherche Scientifique, l'Université de Bourgogne et l'Institut National de la Recherche Agronomique
VD2006-09-25_1570
Programme de « réussite éducative » - Caisse des écoles - Extension des compétences - Modification des statuts
VD2006-09-25_1571
Temps scolaire - Organisation d'activités impliquant des intervenants extérieurs - Abrogation de la convention du 17 novembre 1992 établie entre la Ville et l'Inspection Académique de la Côte d'Or - Nouvelle convention à intervenir entre ces parties
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