Retourner à la recherche d'assemblée

conseil municipal du 16 décembre 2019

EDUCATION
DELIB_VD2019_12_16_018A_20191216.pdf
Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec les Pupilles de l'Enseignement Public du Centre de la Bourgogne Franche Comté (PEP CBFC), la Maison des Jeunes et de la Culture – Centre Social Montchapet et le Comité d’Activités Sociales Interentreprises Dijon (CASI DIJON, ex CER SNCF) concernant l'organisation d'accueils de loisirs extrascolaires – Avenants
DELIB_VD2019_12_16_018_20191216.PDF
Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec les Pupilles de l'Enseignement Public du Centre de la Bourgogne Franche Comté (PEP CBFC), la Maison des Jeunes et de la Culture – Centre Social Montchapet et le Comité d’Activités Sociales Interentreprises Dijon (CASI DIJON, ex CER SNCF) concernant l'organisation d'accueils de loisirs extrascolaires – Avenants
DELIB_VD2019_12_16_019A_20191216.pdf
Ecoles privées sous contrat d’association - Convention de participation financière de la Ville de Dijon au fonctionnement des classes élémentaires sous contrat d’association n° 07-330 du 26 juillet 2007 – Avenant n°4
DELIB_VD2019_12_16_019_20191216.PDF
Ecoles privées sous contrat d’association - Convention de participation financière de la Ville de Dijon au fonctionnement des classes élémentaires sous contrat d’association n° 07-330 du 26 juillet 2007 – Avenant n°4
DELIB_VD2019_12_16_020A_20191216.pdf
Education inclusive – Création d'une unité d'enseignement externalisée de l'institut médico-éducatif Saint Anne (ACODEGE) à l'école élémentaire Drapeau – Convention de mise à disposition de locaux
DELIB_VD2019_12_16_020_20191216.PDF
Education inclusive – Création d'une unité d'enseignement externalisée de l'institut médico-éducatif Saint Anne (ACODEGE) à l'école élémentaire Drapeau – Convention de mise à disposition de locaux

Toute la Métropole dans votre Poche !

Télécharger l'application OnDijon