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Conseil municipal du 15 décembre 2014

ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20141215_003
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2013
VD20141215_003A
ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2013
VD20141215_019
Programme de rénovation urbaine des Grésilles, de la Fontaine d'Ouche et de Via Romana - convention de rénovation urbaine de l'Agglomération dijonnaise - Avenant n°5 - Approbation
VD20141215_019A
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine des Grésilles, de la Fontaine d'Ouche et de Via Romana - convention de rénovation urbaine de l'Agglomération dijonnaise - Avenant n°5 - Approbation
VD20141215_020
Syndicat Intercommunal de la Tille, de la Norge et de l'Arnison (SITNA) - Rapport d'activités et compte administratif 2013 - Information du Conseil Municipal
VD20141215_020A
ANNEXES - Syndicat Intercommunal de la Tille, de la Norge et de l'Arnison (SITNA) - Rapport d'activités et compte administratif 2013 - Information du Conseil Municipal

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