ANNEXES - Présentation des comptes rendus annuels 2018 des Délégations de services publics du RCU

Présentation des comptes rendus annuels 2018 des Délégations de services publics du RCU

ANNEXES - Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour la gestion Latitude21 Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie et attribution d'une subvention pour 2020

Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour la gestion Latitude21 Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie et attribution d'une subvention pour 2020

ANNEXES - Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de BOM à hydrogènes

Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de BOM à hydrogènes

ANNEXES - Signature d'un nouveau contrat de concession pour le service public de développement et d'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture aux tarifs réglementés de vente pour les communes de la Métropole de Dijon.

Signature d'un nouveau contrat de concession pour le service public de développement et d'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture aux tarifs réglementés de vente pour les communes de la Métropole de Dijon.

ANNEXES - Convention avec l'association Arborescence

Convention avec l'association Arborescence

ANNEXES - Convention avec ECO MOBILIER

Convention avec ECO MOBILIER

ANNEXES - GEMAPI : Approbation des statuts du futur Syndicat Mixte Tille Vouge Ouche suite à l'arrêté de projet de périmètre de la Préfecture

GEMAPI : Approbation des statuts du futur Syndicat Mixte Tille Vouge Ouche suite à l'arrêté de projet de périmètre de la Préfecture

Station d'épuration Eau vitale de Dijon Longvic- Valorisation du biogaz

ANNEXES - Convention relative à la mise en place d'un nouveau contrat de travaux entre Dijon métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la période 2019-2021

Convention relative à la mise en place d'un nouveau contrat de travaux entre Dijon métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la période 2019-2021