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Conseil Métropolitain du jeudi 20 décembre 2018

ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_031A_20181220
ANNEXES - Réseau de Chaleur : Présentation des comptes-rendus annuels 2017 des Délégations de services publics
DELIB_DM2018_12_20_031_20181220
Réseau de Chaleur : Présentation des comptes-rendus annuels 2017 des Délégations de services publics
DELIB_DM2018_12_20_032A_20181220
ANNEXES - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de la Vouge et désignation des représentants de Dijon métropole
DELIB_DM2018_12_20_032_20181220
Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de la Vouge et désignation des représentants de Dijon métropole
DELIB_DM2018_12_20_033A_20181220
ANNEXES - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Tille , de la Norge et de l'Arnison et désignation des représentants de Dijon métropole
DELIB_DM2018_12_20_033_20181220
Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Tille , de la Norge et de l'Arnison et désignation des représentants de Dijon métropole
DELIB_DM2018_12_20_034A_20181220
ANNEXES - Création d'une société d'économie mixte à opération unique pour l'exécution d'un contrat de délégation de service public regroupant l'exploitation des services publics de l'eau et de l'assainissement
DELIB_DM2018_12_20_034_20181220
Création d'une société d'économie mixte à opération unique pour l'exécution d'un contrat de délégation de service public regroupant l'exploitation des services publics de l'eau et de l'assainissement
DELIB_DM2018_12_20_035A_20181220
ANNEXES - Convention de financement de travaux relatif au renforcement du réseau de distribution d'eau potable de l'allée de la Petite Tuilerie à Fenay permettant de desservir les parcelles cadastrées 7 à 11 section AI
DELIB_DM2018_12_20_035_20181220
Convention de financement de travaux relatif au renforcement du réseau de distribution d'eau potable de l'allée de la Petite Tuilerie à Fenay permettant de desservir les parcelles cadastrées 7 à 11 section AI

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