Unité de méthanisation - Démarches préalables à l'acquisition éventuelle d'un futur terrain d'assiette

ANNEXES - Réalisation d'une centrale photovoltaïque - Site du centre d'enfouissement technique - Cession de l'emprise foncière par promesse de bail emphytéotique au profit de EDF EN France

Réalisation d'une centrale photovoltaïque - Site du centre d'enfouissement technique - Cession de l'emprise foncière par promesse de bail emphytéotique au profit de EDF EN France

ANNEXES - Convention des Maires

Convention des Maires

ANNEXES - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de l'Ouche et désignation des représentants de Dijon Métropole

Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de l'Ouche et désignation des représentants de Dijon Métropole

ANNEXES - Latitude21 - Rapport annuel d'activité

Latitude21 - Rapport annuel d'activité

ANNEXES - Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des Glycines à Fontaine-lès-Dijon - Conventions

Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des Glycines à Fontaine-lès-Dijon - Conventions

ANNEXES - Convention de financement de travaux pour le déplacement d'un poteau d'incendie allée des Corvées à Talant

Convention de financement de travaux pour le déplacement d'un poteau d'incendie allée des Corvées à Talant