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Conseil Métropolitain du jeudi 28 juin 2018

ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_06_28_029A_20180628
ANNEXES - Principe d'une délégation de service public (concession de travaux) relative à la réalisation d'un centre de méthanisation de déchets et son exploitation - Principe de création d'une société d'économie mixte à opération unique pour l'exécution de contrat de délégation de service public
DELIB_DM2018_06_28_029_20180628
Principe d'une délégation de service public (concession de travaux) relative à la réalisation d'un centre de méthanisation de déchets et son exploitation - Principe de création d'une société d'économie mixte à opération unique pour l'exécution de contrat de délégation de service public
DELIB_DM2018_06_28_030A_20180628
ANNEXES - Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
DELIB_DM2018_06_28_030_20180628
Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

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