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Conseil Métropolitain du mercredi 10 avril 2019
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_029A_20190410
ANNEXES - Délégation de service public de chaleur de Dijon métropole– Avenant n°6 au Contrat Dijon Energies
DELIB_DM2019_04_10_029_20190410
Délégation de service public de chaleur de Dijon métropole– Avenant n°6 au Contrat Dijon Energies
DELIB_DM2019_04_10_030A_20190410
ANNEXES - Candidature de Dijon métropole aux appels à projets de CITEO pour l'extension des consignes de tri et l'adaptation des centres de tri au tri de tous les emballages ménagers, et création d'une entente territoriale
DELIB_DM2019_04_10_030_20190410
Candidature de Dijon métropole aux appels à projets de CITEO pour l'extension des consignes de tri et l'adaptation des centres de tri au tri de tous les emballages ménagers, et création d'une entente territoriale
DELIB_DM2019_04_10_031A_20190410
ANNEXES - Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau SODIEN
DELIB_DM2019_04_10_031_20190410
Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau SODIEN
DELIB_DM2019_04_10_032A_20190410
ANNEXES - Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau DIJON ENERGIES
DELIB_DM2019_04_10_032_20190410
Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau DIJON ENERGIES
DELIB_DM2019_04_10_033A_20190410
ANNEXES - Approbation du principe de prise de participation de Dijon métropole dans la société dédiée aux énergies renouvelables « DIJON SMART ENERGHY »
DELIB_DM2019_04_10_033_20190410
Approbation du principe de prise de participation de Dijon métropole dans la société dédiée aux énergies renouvelables « DIJON SMART ENERGHY »
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