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Conseil de Communauté du Jeudi 30 Mars 2006

ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006_74
ENVIRONNEMENT - Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie. : Désignation du lauréat
GD2006_75
ENVIRONNEMENT - Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Site Montmuzard - Bâtiment A - Bail emphytéotique
GD2006_76
ENVIRONNEMENT - COLLECTE - TRI - TRAITEMENT - Fixation des taux de la TEOM pour l'exercice 2006
GD2006_77
ENVIRONNEMENT - Construction d'un centre de tri - Déclaration d'intérêt général de l'opération projetée
GD2006_78
ENVIRONNEMENT - Collecte et traitement - Participation prévisionnelle des collectivités clientes aux charges de collecte et de traitement des déchets ménagers pour 2006
GD2006_79
ENVIRONNEMENT - Collecte - Appel d'offres de niveau communautaire pour l'acquisition de camions-bennes au GNV
GD2006_80
ENVIRONNEMENT - Collecte et Tri - Arrêté des comptes du marché public pour la période 2001-2005
GD2006_81
ENVIRONNEMENT - Subvention à l'association Equi'Max pour la participation à la sixième édition de la Quinzaine du commerce équitable.
GD2006_82
ENVIRONNEMENT - Association SENPBIOSE - Demande de subvention
GD2006_83
ENVIRONNEMENT - Entretien des espaces verts et des abords sur les bassins de rétention des eaux pluviales du Syndicat Mixte Dijonnais, de la Communauté de l'agglomération dijonnaise et du Syndicat Mixte du RU de Pouilly et du Bas Mont - Création d'un gr
GD2006_84
ENVIRONNEMENT - Convention entre l'Etat et la Communauté de l'agglomération dijonnaise pour l'entretien des ouvrages hydrauliques de la rocade Est de Dijon nécessaires à l'évacuation des eaux pluviales en provenance du Parc Valmy

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