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Conseil de communauté du Jeudi 15 Novembre 2007
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-11-15_033
Accueil des habitants de Plombières à la déchetterie de Velars-sur-Ouche gérée par la Communauté de communes de la Vallée de l'Ouche
GD2007-11-15_034
GNV - Travaux dans les ateliers mis à la disposition de la Franco-Suisse - Modifications apportées au dossier de consultation des entreprises
GD2007-11-15_035
Adaptation des conventions au type de récupérateur d'eau de pluie choisi par la Commission d'appel d'Offres et révision du montant de la caution
GD2007-11-15_036
UIOM - Fourniture de pièces de rechange pour le système de contrôle commande automatisé - Attribution du marché
GD2007-11-15_037
Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée & Corse, au Conseil régional de Bourgogne & au Conseil général de la Côte d'Or
GD2007-11-15_038
Partenariat avec l'Université de Bourgogne - Laboratoire de Sociopsychologie
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ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (6)
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