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Conseil de communauté du Jeudi 16 Décembre 2010
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-12-16_053
Traitement - Déchetteries - Renouvellement de la convention avec le Smictom de la Plaine Dijonnaise
GD2010-12-16_054
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention et tarification du déversement et du traitement des eaux usées de Couternon, Varois-et-Chaignot et Orgeux dans le réseau du Grand Dijon
GD2010-12-16_055
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour la gestion des bassins de rétention et de dépollution des eaux de ruissellement - Approbation et autorisation de signature
GD2010-12-16_056
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour l'assistance à la gestion de la convention de délégation de service public relative au traitement des eaux usées de l'Est dijonnais - Approbation et autorisation de signature
GD2010-12-16_057
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour l'assistance à la gestion de la convention de délégation de service public pour l'exploitation du service de distribution d'eau potable - Approbation et autorisation de signature
GD2010-12-16_058
Contrat d'objectifs avec Latitude 21 - Mise à jour du Contrat d'objectifs
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ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (6)
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