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Conseil de communauté du Jeudi 16 Novembre 2006

ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-11-16_033
Redevance spéciale "gros producteurs" - actualisation des tarifs pour l'année 2007
GD2006-11-16_034
Collecte et traitement des déchets - UIOM - actualisation des tarifs de l'installation pour 2007
GD2006-11-16_035
Collecte et traitement des déchets - centre d'enfouissement technique - actualisation des tarifs de l'installation pour 2007
GD2006-11-16_036
Collecte et tri des déchets - autorisation d'accès aux déchetteries du SMICTOM de la Plaine Dijonnaise - renouvellement de la convention
GD2006-11-16_037
Collecte et tri des déchets - Soutiens techniques et financiers de la société agréée Adelphe - Contrat de valorisation des déchets d'emballages ménagers pour la période 2007/2012
GD2006-11-16_038
Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Site Montmuzard - Bail emphytéotique - Extension de l'assiette foncière - Avenant 1
GD2006-11-16_039
Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie. Attribution des marchés de travaux pour les lots 4, 6, 7, 8, 9,10, 11, 12, 13, 14, 15 et 16.
GD2006-11-16_040
Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Validation des besoins et du dispositif d'appel d'offres pour les lots 02, 03 et 05.

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