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Conseil de communauté du Jeudi 19 Novembre 2009
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2009-11-19_50
Elaboration d'un Plan Climat Energie Territorial - Constitution d'un groupement de commandes avec les communes de Dijon et Chenôve
GD2009-11-19_51
Plan de prévention des déchets -Contractualisation avec l'ADEME pour un plan de prévention
GD2009-11-19_52
Conventions avec les communes de Corcelles-les-Monts et Flavignerot concernant l'utilisation des déchetteries de Chenôve et Marsannay-la-Côte
GD2009-11-19_53
Plate forme de traitement en vue du recyclage de déchets inertes du BTP - Convention d'occupation temporaire du domaine privé
GD2009-11-19_54
Maintenance des points enterrés de l'Agglomération dijonnaise - Proposition d'aide aux bailleurs sociaux
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