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Conseil de communauté du Jeudi 21 Juin 2012
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GD2012-06-21_075
Renouvellement du contrat de valorisation des déchets ménagers et assimilés avec Adelphe dans le cadre de la responsabilité élargie des producteurs (REP) d'emballages ménagers recyclables
GD2012-06-21_076
Collecte, tri, traitement - Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
GD2012-06-21_077
Délégation de Service Public du Réseau de Chauffage Urbain du Grand Dijon - Avenant 1 de transfert à la Société dédiée Dijon Energies
GD2012-06-21_078
Energie - Avenant de prolongation de la DSP de la Fontaine d'Ouche
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