Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Régularisation de la participation financière des collectivités clientes pour 2004

Lancement d'un appel d'offres de prestation de service - Approbation du dossier de consultation des entreprises

Déchetterie communautaires - Réglement intérieur

Déchetterie communautaire de Marsannay la cote - Travaux - Demandes de subvention

UIOM - Traitement catalytique des dioxines et des oxydes d'azote - Extension de la fosse à déchets - Avenant numéro 5 au marché numéro 00 - 28

Convention avec le SICTOM de Sombernon pour l'accès des habitants de Plombières les Dijon à la déchetterie située à Velars sur Ouche

Association ATMOSFAIR - Subvention