Participation pour 2015 à la régie de Latitude 21 - Maison de l'Environnement de l'Architecture du Paysage et du Cadre de Vie

Contrats de Concession Eau potable et Assainissement – Fonds spécial travaux - programme prévisionnel 2015

ANNEXES - Contrats de Concession Eau potable et Assainissement - Fonds spécial travaux - programme prévisionnel 2015

Avenants aux contrats de délégation de service public de production et de distribution d'eau potable du Grand Dijon

ANNEXES - Avenants aux contrats de délégation de service public de production et de distribution d'eau potable du Grand Dijon

Déchetteries - Renouvellement de la Convention avec Emmaüs

ANNEXES - Déchetteries - Renouvellement de la Convention avec Emmaüs

SODIEN - Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Fontaine d’Ouche et de Chenôve - Réalisation de nouveaux travaux par le délégataire - Modification des dispositions financières en conséquence des nouveaux travaux - Adaptation de la formule d’indexation des tarifs

ANNEXES - SODIEN - Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Fontaine d’Ouche et de Chenôve - Réalisation de nouveaux travaux par le délégataire - Modification des dispositions financières en conséquence des nouveaux travaux - Adaptation de la formule d’indexation des tarifs

DIJON ENERGIE - Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de la Communauté d’agglomération Dijonnaise - Actualisation du prix unitaire de la chaleur produite à partir du gaz naturel - Modification des modalités de facturation de la redevance d’occupation domaniale

ANNEXES - DIJON ENERGIE - Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de la Communauté d’agglomération Dijonnaise - Actualisation du prix unitaire de la chaleur produite à partir du gaz naturel - Modification des modalités de facturation de la redevance d’occupation domaniale

DALKIA - Avenant n° 8 à la convention de délégation de service public de production et de distribution de chaleur de Quetigny - Révision des tarifs et de leur indexation

ANNEXES- DALKIA - Avenant n° 8 à la convention de délégation de service public de production et de distribution de chaleur de Quetigny - Révision des tarifs et de leur indexation