Territoire à énergie positive pour la croissance verte « Convention particulière d'appui financier »

ANNEXES - Territoire à énergie positive pour la croissance verte « Convention particulière d'appui financier »

Traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Dijon

ANNEXES - Traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Dijon

Convention entre le Grand Dijon et la société ERDF pour l'intégration dans l'environnement des ouvrages de distribution d'énergie électrique de la ville de Dijon 2015 et 2016

ANNEXES - Convention entre le Grand Dijon et la société ERDF pour l'intégration dans l'environnement des ouvrages de distribution d'énergie électrique de la ville de Dijon 2015 et 2016

Syndicat d'électrification SICECO

Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

ANNEXES - Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Rapport annuel sur les services publics de l'eau et de l'assainissement du Grand Dijon

ANNEXES - Rapport annuel sur les services publics de l'eau et de l'assainissement du Grand Dijon

Avenant n° 3 au contrat de délégation du service public de l'assainissement de la commune de Fenay

ANNEXES - Avenant n° 3 au contrat de délégation du service public de l'assainissement de la commune de Fenay

Avenant n°3 au contrat de délégation du service public de l'eau potable de la commune de Fenay

ANNEXES - Avenant n°3 au contrat de délégation du service public de l'eau potable de la commune de Fenay

Convention de fonds de concours pour la réhabilitation du barrage de Couternon sur la Norge

ANNEXES - Convention de fonds de concours pour la réhabilitation du barrage de Couternon sur la Norge

PV de mise à disposition du bassin des Combottes de la commune de Fontaine les Dijon au Grand Dijon

ANNEXES - PV de mise à disposition du bassin des Combottes de la commune de Fontaine les Dijon au Grand Dijon