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Conseil de communauté du jeudi 26 septembre 2013

ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-09-26_045
Environnement - Convention ECOFOLIO relative à la collecte et au traitement des déchets papiers
GD2013-09-26_046
Plan Local de l'Habitat et Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon - étude de faisabilité pour la création d'un dispositif d'information et d'accompagnement du grand public sur le territoire du Grand Dijon
GD2013-09-26_047
Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon - Dispositif Illicommunes - Accompagnement des communes dans la mise en place d'une stratégie énergétique patrimoniale - Convention à passer entre le Grand Dijon et les communes

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