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Conseil de communauté du jeudi 29 septembre 2016

ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-09-29_016
Présentation de la SLGRI (stratégie locale et gestion des risques d'inondations) du TRI de DIJON
GD2016-09-29_016A
ANNEXES - Présentation de la SLGRI (stratégie locale et gestion des risques d'inondations) du TRI de DIJON
GD2016-09-29_017
Complément à la délibération GD2015-12-17_010 - Tarification des services au 1er janvier 2016
GD2016-09-29_017A
ANNEXES - Complément à la délibération GD2015-12-17_010 - Tarification des services au 1er janvier 2016
GD2016-09-29_018
Contrat d'Objectifs Déchets et Economie Circulaire (CODEC) – Contractualisation avec l'Ademe pour mise en place d'un plan d'actions sur 3 ans dans le cadre de l'appel à projet Territoire 'Zéro Gaspillage Zéro Déchet'
GD2016-09-29_019
Demande de subvention de l'association CAPREN (ex CLAPEN)
GD2016-09-29_019A
ANNEXES - Demande de subvention de l'association CAPREN (ex CLAPEN)
GD2016-09-29_020
Approbation des règlements de service Eau et Assainissement
GD2016-09-29_020A
ANNEXES - Approbation des règlements de service Eau et Assainissement
GD2016-09-29_021
Avenants aux contrats Eau et Assainissement, intégration des règlements de service
GD2016-09-29_021A
ANNEXES - Avenants aux contrats Eau et Assainissement, intégration des règlements de service
GD2016-09-29_022
Avenant au contrat d'assainissement de Magny-sur-Tille et Bretenière
GD2016-09-29_022A
ANNEXES - Avenant au contrat d'assainissement de Magny-sur-Tille et Bretenière

Thème

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