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Conseil Municipal du lundi 27 septembre 2021 18h30

FINANCES
DELIB_VD2021_09_27_003A_20210927
Ouverture et ajustements de crédits - Décision modificative n°2
DELIB_VD2021_09_27_003
Ouverture et ajustements de crédits - Décision modificative n°2
DELIB_VD2021_09_27_004
Taxe foncière sur les propriétés bâties - Modulation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
DELIB_VD2021_09_27_005A_20210927
Association ULFE – Refinancement des prêts souscrits auprès de la Caixa Geral de Depositos auprès du Crédit Coopératif – Modification des conditions de la garantie initiale
DELIB_VD2021_09_27_005
Association ULFE – Refinancement des prêts souscrits auprès de la Caixa Geral de Depositos auprès du Crédit Coopératif – Modification des conditions de la garantie initiale
DELIB_VD2021_09_27_006A_20210927
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2021
DELIB_VD2021_09_27_006
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2021
DELIB_VD2021_09_27_007A_20210927
Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenants n°6 et n°7
DELIB_VD2021_09_27_007
Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenants n°6 et n°7

Thème

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