Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2009

Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal

Quartier des Violettes - Surveillance des habitations - Participation financière de la Ville - Années 2008 et 2009 - Convention

Musée des Beaux-Arts - Partenariats avec des entreprises ou des organismes privés - Tarification des prestations - Précision

SCI « Espace de la Breuchillière » - Rachat de bâtiments propriété de la fondation « Transplantation » - Demande de garantie à hauteur de 50 % pour la réalisation d'un emprunt d'un montant de 1 272 000 - auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté

SCI « CAT Dijon » - Construction de la crèche Ville-entreprises « La maison des fées » - Demande de garantie à hauteur de 50 % pour la réalisation d'un emprunt d'un montant de 1 442 000 - auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté