Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2009 - Information du Conseil Municipal

Virements, transferts et ouvertures de crédits - Décision modificative n°2

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2009

Caisse de Crédit Municipal - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Année 2009 - Information du Conseil Municipal

Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités

Allée des saules - Acquisition et installation de jeux destinés aux enfants - Demande de subvention du Fonds d'Intervention de Proximité de la Région Bourgogne