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Conseil municipal du 14 décembre 2015

FINANCES
VD20151214-005
Ouvertures et virements de crédits - Décision modificative n°2 - Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon - Convention
VD20151214-005A
ANNEXES - Ouvertures et virements de crédits - Décision modificative n°2 - Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon - Convention
VD20151214-006
Produits irrécouvrables
VD20151214-007
Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du Budget Primitif
VD20151214-007A
ANNEXES - Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du Budget Primitif
VD20151214-008
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 - Carte "Culture Etudiants" - Année universitaire 2015-2016 - Reconduction de la participation de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
VD20151214-008A
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 - Carte "Culture Etudiants" - Année universitaire 2015-2016 - Reconduction de la participation de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
VD20151214-009
Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
VD20151214-009A
ANNEXES - Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
VD20151214-010
Exploitation du Parc des Expositions et des Congrès de la Ville de Dijon - Délégation de service public - Avenant n°2 à la convention d'affermage - Approbation des tarifs 2016
VD20151214-010A
ANNEXES - Exploitation du Parc des Expositions et des Congrès de la Ville de Dijon - Délégation de service public - Avenant n°2 à la convention d'affermage - Approbation des tarifs 2016

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