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Conseil municipal du 15 décembre 2014

FINANCES
VD20141215_004
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2015
VD20141215_036
Ensemble immobilier 11, rue de l'Hôpital
VD20141215_037
Ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3
VD20141215_037A
ANNEXES - Ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3
VD20141215_038
Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2015
VD20141215_038A
ANNEXES - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2015
VD20141215_039
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2015
VD20141215_039A
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2015
VD20141215_040
Restaurants scolaires - Accueils de loisirs péri-scolaires et extra-scolaires - Animation sportive - Évolution de la tarification au taux d'effort pour la restauration scolaire et les accueils de loisirs extra-scolaires en direction des familles disposant de revenus élevés - Harmonisation des tarifs applicables aux repas - Mise en conformité avec le barème CAF des taux d'effort applicables - Modification des règlements intérieurs
VD20141215_040A
ANNEXES - Restaurants scolaires - Accueils de loisirs péri-scolaires et extra-scolaires - Animation sportive - Évolution de la tarification au taux d'effort pour la restauration scolaire et les accueils de loisirs extra-scolaires ...
VD20141215_041
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2013 et budget 2014 - Information du Conseil Municipal
VD20141215_042
Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Actions de communication et de formation du personnel - Demandes de subventions - Convention d'objectifs avec la Ligue de l'Enseignement de Côte d'Or
VD20141215_042A
ANNEXES - Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Actions de communication et de formation du personnel - Demandes de subventions - Convention d'objectifs avec la Ligue de l'Enseignement de Côte d'Or
VD20141215_043
Association Dijon Congrexpo - Parc des expositions et Congrès - Tarifs 2015 - Approbation
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ANNEXES - Association Dijon Congrexpo - Parc des expositions et Congrès - Tarifs 2015 - Approbation

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