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Conseil municipal du 16 décembre 2013

FINANCES
VD2013-12-16_002
Budget Primitif pour l'exercice 2014 - Rapport général
VD2013-12-16_002A
ANNEXES - Budget Primitif pour l'exercice 2014 - Rapport général
VD2013-12-16_021
Maisons des Jeunes et de la Culture - Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec la Ville - Renouvellement
VD2013-12-16_021A
ANNEXES - Maisons des Jeunes et de la Culture - Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec la Ville - Renouvellement
VD2013-12-16_022
Relations entre la Ville, la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture et les trois Maisons des Jeunes et de la Culture de Dijon - Convention triennale - Renouvellement
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ANNEXES - Relations entre la Ville, la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture et les trois Maisons des Jeunes et de la Culture de Dijon - Convention triennale - Renouvellement
VD2013-12-16_023
Festival Kultur'Mix 2014 - 5ème édition - Organisation - Convention-type d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et les associations
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ANNEXES - Festival Kultur'Mix 2014 - 5ème édition - Organisation - Convention-type d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et les associations
VD2013-12-16_024
Centre socioculturel municipal de la Fontaine d'Ouche - Modalités d'organisation de l'accueil jeunes - Convention à conclure entre la Ville et l'État
VD2013-12-16_024A
ANNEXES - Centre socioculturel municipal de la Fontaine d'Ouche - Modalités d'organisation de l'accueil jeunes - Convention à conclure entre la Ville et l'État
VD2013-12-16_025
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2014
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ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2014
VD2013-12-16_026
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2012 et budget 2013 - Information du Conseil Municipal
VD2013-12-16_027
Évolution de la Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Information du Conseil Municipal
VD2013-12-16_028
Société d'Économie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2012-2013
VD2013-12-16_029
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2012-2013
VD2013-12-16_030
Installations thermiques et aérauliques de la Ville - Gestion - Marché n° 2006 0068 du 3 juillet 2006 conclu entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n°13
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ANNEXES - Installations thermiques et aérauliques de la Ville - Gestion - Marché n° 2006 0068 du 3 juillet 2006 conclu entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n°13
VD2013-12-16_031
Association Dijon Congrexpo - Parc des Expositions et des Congrès - Tarifs 2014
VD2013-12-16_031A
ANNEXES - Association Dijon Congrexpo - Parc des Expositions et des Congrès - Tarifs 2014
VD2013-12-16_032
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2013 - Approbation
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Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2013 - Approbation
VD2013-12-16_034
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des maraîchers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2013 - Approbation
VD2013-12-16_035
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2013 - Approbation
VD2013-12-16_036
Zone d'Aménagement Concerté « Espace Champollion » - Construction d'un supermarché - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2013-Approbation
VD2013-12-16_037
Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon
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ANNEXES - Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon

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