Budget Primitif pour l'exercice 2007 - Rapport général

Rue Vauban - Place Saint Fiacre - Aménagement d'un plateau piétonnier - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres des travaux - Demandes de subventions

Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Pôle « petite enfance » - Déplacement du Relais Assistantes Maternelles (R.A.M.) - Restructuration-rénovation des locaux de la crèche - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Unité Centrale de Production Alimentaire (U.C.P.A.) - Service de livraison des repas à domicile du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Réalisation d'un bâtiment à ossature bois - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la procédure - Demandes de subventions - Demande de permis de construire

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2006

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2007

Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 5

Parc des expositions et des congrès - Rénovation et développement - Etude - Demandes de subventions

Ouverture de crédit de trésorerie - Convention à passer entre la Ville et Dexia Crédit Local de France

Quartier des Violettes - Surveillance des habitations - Participation exceptionnelle de la Ville au financement

Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

Provisions budgétaires - Autorisation de reprise et ajustement annuel

Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités

Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités

Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités