Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2012-Approbation

Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2012-Approbation

Exercice 2012-Affectation des résultats

Budget Supplémentaire de l'exercice 2013-Décision modificative n°1-Approbation

Maison de retraite Les Bégonias-Reconstruction et rénovation-Transfert de la subvention de la Ville

Construction d'un gymnase au collège Jean-Philippe Rameau - Attribution d'une subvention au Département de la Côte d'Or

Organismes divers-Attributions de subventions

Dégâts occasionnés au patrimoine municipal par la crue du 4 mai 2013-Demandes de subventions

Impayés des prestations municipales : évolution des obligations des usagers-Règlements intérieurs des maisons de la petite enfance, des restaurants scolaires et accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires, des activités d'animation sportive etde la ludothèque : modification-Création d'une commission mixte Ville de Dijon / Centre Communal d'Action Sociale

Conventions de prestations intégrées portant concessions d'aménagement conclues entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Avenants

Opération « Territoire Grand Sud - Zone Aménagement Concerté Eco-quartier de l'Arsenal » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise dans le cadre d'une concession d'aménagement

Opération « Territoire Grand Est - Zone d'Aménagement Concerté - Ecocité Jardin des maraîchers » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise dans le cadre d'une concession d'aménagement

Dotation de Solidarité Urbaine-Exercice 2012-Rapport d'exécution

Produits irrécouvrables-Admission en non-valeur

Taxe d'urbanisme-Refus de demandes d'admission en non-valeur